Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DUBARRE Pascal
/
TRIBU CH'TI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIBU CH'TI
DUBARRE Pascal

Numéro de dépôt :
98749359
Date de dépôt :
11/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/09/2008

Présentation de la marque TRIBU CH'TI

Déposée le 11 septembre 1998 par DUBARRE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRIBU CH'TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est DUBARRE Pascal, domicilié(e) 114 rue de Belfort, 62440 Harnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBARRE Pascal - France.

La marque TRIBU CH'TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBU CH'TI est expirée depuis le 11 septembre 2008.

DUBARRE Pascal a également déposé les autres marques suivantes : TRAJET , DESAINTGUILAIN


DUBARRE Pascal - 114 rue de Belfort, 62440 Harnes - France


DUBARRE Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Communication par terminaux d'ordinateur sous réseau nationaux et internationaux internet.